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Marques déposées par INTEGRANCE Mutuelle no 75MO50197
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HANDINEIGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDINEIGE
INTEGRANCE Mutuelle no 75MO50197

Numéro de dépôt :
3283715
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2014
HANDINEIGE de INTEGRANCE Mutuelle no 75MO50197

Présentation de la marque HANDINEIGE

Déposée le 2 avril 2004 par INTEGRANCE Mutuelle no 75MO50197 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDINEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est INTEGRANCE Mutuelle no 75MO50197 domicilié(e) 89, Rue Damrémont,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque HANDINEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDINEIGE est expirée depuis le 2 avril 2014.

INTEGRANCE Mutuelle no 75MO50197 a également déposé les autres marques suivantes : I MDPH , I TUTELLE , i EPARGNE , PRIX HANDI-LIVRES PAR INTEGRANCE , I RETRAITE , i MDPH , COLLECTION INTEGRANCE , HANDI-LIVRES INTEGRANCE , LA SOIREE ANNUELLE DU HANDICAP DE LA MUTUELLE INTEGRANCE


INTEGRANCE Mutuelle no 75MO50197 - 89, Rue Damrémont,75018 PARIS - 75018 - France


Cabinet LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Services de loisirs, services d'organisation de loisirs en montagne pour personnes handicapées.