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Marques déposées par INTEGRANCE (Mutuelle no 75MO50197
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HANDI-LIVRES INTEGRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDI-LIVRES INTEGRANCE
INTEGRANCE (Mutuelle no 75MO50197

Numéro de dépôt :
3245554
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2013
HANDI-LIVRES INTEGRANCE de INTEGRANCE (Mutuelle no 75MO50197

Présentation de la marque HANDI-LIVRES INTEGRANCE

Déposée le 15 septembre 2003 par INTEGRANCE (Mutuelle no 75MO50197 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDI-LIVRES INTEGRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est INTEGRANCE (Mutuelle no 75MO50197 domicilié(e) 89, Rue Damrémont,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque HANDI-LIVRES INTEGRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDI-LIVRES INTEGRANCE est expirée depuis le 15 septembre 2013.

INTEGRANCE (Mutuelle no 75MO50197 a également déposé les autres marques suivantes : I MDPH , I TUTELLE , i EPARGNE , PRIX HANDI-LIVRES PAR INTEGRANCE , I RETRAITE , i MDPH , HANDINEIGE , COLLECTION INTEGRANCE , LA SOIREE ANNUELLE DU HANDICAP DE LA MUTUELLE INTEGRANCE


INTEGRANCE (Mutuelle no 75MO50197 - 89, Rue Damrémont,75018 PARIS - 75018 - France


Cabinet LOYER - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de conférences.