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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) integrale moto
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M COM MOTO
Marque expirée - Marque en non vigueur

M COM MOTO
integrale moto, sarl

Numéro de dépôt :
3667591
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2019
M COM MOTO de integrale moto

Présentation de la marque M COM MOTO

Déposée le 28 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) integrale moto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M COM MOTO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) integrale moto domicilié(e) 3 zac de l epinette rue de l industrie - 59113 - SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 320 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, integrale moto domicilié(e) 3 zac de l epinette rue de l industrie - 59113 - SECLIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 18 25 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M COM MOTO est expirée depuis le 28 juillet 2019.


integrale moto, sarl - 3 zac de l epinette rue de l industrie - 59113 - SECLIN - France - SIREN 434320404


integrale moto - 3 zac de l epinette rue de l industrie - 59113 - SECLIN - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 2 mars 2020 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°781485 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-02

Inscription le 2 mars 2020 - Concession de licence n°781484 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-02

Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ;

Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.