Marque expirée - Marque en non vigueur

LE COMPOST FACILE INTEGRALE ENVIRONNEMENT
Intégrale Environnement, SARL

Numéro de dépôt :
3716511
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2020
LE COMPOST FACILE INTEGRALE ENVIRONNEMENT de Intégrale Environnement

Présentation de la marque LE COMPOST FACILE INTEGRALE ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 25 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Intégrale Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COMPOST FACILE INTEGRALE ENVIRONNEMENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Intégrale Environnement domicilié(e) 34 Rue Lucien Girard Boisseau - 95380 - Puiseux en France - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 159 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Intégrale Environnement domicilié(e) 34 Lucien Girard Boisseau - 95380 - Puiseux en France - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPOST FACILE INTEGRALE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 25 février 2020.

Intégrale Environnement a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRALE


Intégrale Environnement, SARL - 34 Rue Lucien Girard Boisseau - 95380 - Puiseux en France - France - SIREN 451159263


Intégrale Environnement - 34 Lucien Girard Boisseau - 95380 - Puiseux en France - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Informations en matière de traitement de matériaux ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Formation ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques.