Marque expirée - Marque en non vigueur

MEDIABUS
INTEGRAL MEDIA S.A.

Numéro de dépôt :
96642975
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
23/09/2016

Présentation de la marque MEDIABUS

Déposée le 23 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) INTEGRAL MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « MEDIABUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTEGRAL MEDIA domicilié(e) Technopole BAT. 13, 6 avenue des Usines,90000 BELFORT (dossier no 2323524) - 90000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 468 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2323524) - 68071 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEDIABUS est expirée depuis le 23 septembre 2016.

INTEGRAL MEDIA a également déposé les autres marques suivantes : GALSWIN , AVENTURAS EDUCATIVAS , THE EDUCATIONAL ADVENTURES , Encynet , Les Aventures Européennes , LERN + SPIEL ABENTEUER , MEDIABUS , Les Aventures Educatives , UP MY WEB , EUROPEO


INTEGRAL MEDIA S.A. - Technopole BAT. 13, 6 avenue des Usines,90000 BELFORT (dossier no 2323524) - 90000 - France - SIREN 390468106


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2323524) - 68071 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Inscription le 20 avril 2001 - Changement d'adresse n°322556 - Publication au BOPI 2001-04-20

Inscription le 17 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475784 - Publication au BOPI 2008-06-17

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2006 n°2323524 - Publication au BOPI 2006-09-21

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Equipement informatique du type "multimédia" pour la diffusion automatique d'animations du type "multimédia" en fonction d'une position géographique, d'une heure et/ou d'une date à bord d'un véhicule