Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO CLEANER
INTEGRAL INTERNATIONAL (Sté Anonyme)

Numéro de dépôt :
93494993
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BIO CLEANER

Déposée le 1 décembre 1993 par la société INTEGRAL INTERNATIONAL (Sté Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO CLEANER »

Le déposant est la société INTEGRAL INTERNATIONAL (Sté Anonyme domicilié(e) TECHNOPOLE, 58470 MAGNY COURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 568 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc LABROUSSE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 42


INTEGRAL INTERNATIONAL (Sté Anonyme) - TECHNOPOLE, 58470 MAGNY COURS - France - SIREN 392568333


Marc LABROUSSE - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320470 - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 2001-04-09

Appareil médical pour la désinfection de linge, vêtements, tissus, chaussures.Appareil de chauffage, de séchage, de ventilation de linge, vêtements, tissus, chaussures.Service de recherche, de conseil, relatif à la distribution d'appareils de séchage, aération, désinfection de linge, tissus, vêtements, chaussures, en France et à l'étranger

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.