Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DINAMIT NT
INTEGRAL DATA SANTE, SARL

Numéro de dépôt :
3887899
Date de dépôt :
11/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/01/2022
DINAMIT NT de INTEGRAL DATA SANTE

Présentation de la marque DINAMIT NT

Déposée le 11 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTEGRAL DATA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DINAMIT NT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTEGRAL DATA SANTE domicilié(e) 14 RUE DU SEMINAIRE - 94516 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 001 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTEGRAL DATA SANTE, M. JEAN-MICHEL POITOU domicilié(e) 14 RUE DU SEMINAIRE - 94516 - RUNGIS CEDEX - France.

La marque DINAMIT NT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DINAMIT NT est expirée depuis le 11 janvier 2022.

INTEGRAL DATA SANTE a également déposé les autres marques suivantes : DINARISK , D.IN.INFI. , Datasat , DINAWEB , DINAWEB , data-sat , D.IN.A.M.I.T.


INTEGRAL DATA SANTE, SARL - 14 RUE DU SEMINAIRE - 94516 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 315001107


INTEGRAL DATA SANTE, M. JEAN-MICHEL POITOU - 14 RUE DU SEMINAIRE - 94516 - RUNGIS CEDEX - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 25 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789479 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.