DOD
Présentation de la marque DOD
Déposée le 5 juin 1992 par INTEGRAL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOD est expirée depuis le 5 juin 2002.
INTEGRAL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 avril 1993 - Transmission de propriété n°157834 - Publication au BOPI 1993-04-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23