Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTEGRA
INTEGRA-NET (société anonyme)

Numéro de dépôt :
93489041
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2009

Présentation de la marque INTEGRA

Déposée le 22 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) INTEGRA-NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTEGRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTEGRA-NET domicilié(e) 36, rue Guynemer, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2157691) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 676 976 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain BENSOUSSAN Avocat domicilié(e) (dossier no 2157691) - France.

La marque INTEGRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque INTEGRA est expirée depuis le 23 novembre 2009.

INTEGRA-NET a également déposé les autres marques suivantes : integra


INTEGRA-NET (société anonyme) - 36, rue Guynemer, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2157691) - France - SIREN 403676976


Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - (dossier no 2157691) - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1999 n°2157691 - Publication au BOPI 1999-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Inscription le 11 octobre 2000 - Concession de licence n°309175 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination n°309174 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 28 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234976 - Publication au BOPI 1997-03-28

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Communications par ordinateurs.Informations en matière de télécommunication.Messagerie électronique.Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs.Enseignement.Organisation et conduite de congrès, de conférences, de séminaires, de colloques, d'expositions.Conception, mise à jour de logiciels.Recherches techniques.Consultation en matière d'ordinateur.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Etude de projets techniques.Programmation d'ordinateurs

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.