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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTEGRA METERING
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TOPAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOPAS
INTEGRA METERING SAS

Numéro de dépôt :
4491422
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2028
TOPAS de INTEGRA METERING

Présentation de la marque TOPAS

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTEGRA METERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTEGRA METERING domicilié(e) 12 rue Fontgrasse - 31700 - BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Monsieur Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque TOPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPAS arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.

INTEGRA METERING a également déposé les autres marques suivantes : RUBIN


INTEGRA METERING SAS - 12 rue Fontgrasse - 31700 - BLAGNAC - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Monsieur Philippe MAURISSET - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Débitmètres ; compteurs d’eau ; appareils et capteurs de mesure de débit d’eau ; appareils et capteurs de mesure de pression et de température d’eau ; détecteurs et indicateurs de niveau d'eau ; capteurs de niveau d’eau ; capteurs et appareils pour mesurer et surveiller la consommation d’eau ; détecteurs et alarmes de détection de fuites d'eau ; jauges de niveau d’eau ; hydromètres.