Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) INTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MESU-CARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTEC domicilié(e) 59, rue du Rocher, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lerner Brullé S.C.P - France.
La marque MESU-CARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: INTEC S.A. (société anonyme) - 59, rue du Rocher, 75008 PARIS - France
Lerner Brullé S.C.P - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Imprimés, journaux et périodiques, livres, matériel pour l'instruction ou l'enseignement (à l'exception des appareils);catalogues et brochures notamment explicatives;logiciels et programmes sur supports imprimés écrits;papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement, spectacles, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, concours en matière d'éducation et divertissement, distribution de prix, services d'édition sur tous supports, abonnements de journaux;production d'images dynamiques ou animées;production de films, courts métrages; informations relatives aux loisirs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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