Déposée le 30 janvier 1987 par INTALITE INTERNATIONAL N.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INTALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INTALITE INTERNATIONAL N.V., domicilié(e) 14 John B. Gorsiraweg, P.O. Box 3889 CURACAO ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2082239) - Antilles néerlandaises.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) (dossier no 2082239) - France.
La marque INTALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTALITE est expirée depuis le 30 janvier 2007.
INTALITE INTERNATIONAL N.V a également déposé les autres marques suivantes : LEAF-LITE , MAGNAGRID , INTALITE
INTALITE INTERNATIONAL N.V. - 14 John B. Gorsiraweg, P.O. Box 3889 CURACAO ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2082239) - Antilles néerlandaises
CABINET HELENE PETIT - (dossier no 2082239) - France
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1997 n°2082239 - Publication au BOPI 1997-01-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27
Systèmes de plafonds lumineux;systèmes de plafonds à lattes;plafonds agencés pour éclairage d'ensembles; systèmes d'éclairage, systèmes de plafonds et leurs parties.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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