Déposée le 23 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTACTILESociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTACTILESociété par actions simplifiée domicilié(e) 20 rue du Carré du Roi, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 268 091 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127480.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 octobre 2011.
INTACTILESociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : INTACTILE
INTACTILE SAS Société par actions simplifiée - 20 rue du Carré du Roi, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 433268091
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, écrans vidéo. Services de programmation pour ordinateurs, services de consultation en matière d'informatique, d'électronique, services de conseil en matière d'informatique. Services d'élaboration (conception) de logiciels, mise à jour et maintenance de logiciels. Services de créations graphiques et sonores d'interfaces de logiciels, services de conception et de réalisation (conception) de maquettes et de simulations d'écran ; services de conseil en ergonomie, d'aide à la définition des fonctionnalités de logiciels et de tous produits informatisés utilisant des dispositifs d'affichage ; services de conception de l'arborescence de logiciels et de tous produits informatisés utilisant des dispositifs d'affichage ; services de conception et réalisation des aspects graphiques sonores des interfaces de logiciel et de tous produits informatisés utilisant des dispositifs d'affichage ; service d'habillage graphique (dessinateur) ; service de création graphique et sonores destinés aux appareils audio vidéo.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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