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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) intactile
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
intactile, sas

Numéro de dépôt :
3952549
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
11/10/2022
Marque figurative de intactile

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) intactile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) intactile domicilié(e) 20 rue du carré du roi - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, intactile, Mme ollagnon claire domicilié(e) 20 rue du carré du roi - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952549.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 octobre 2022.

intactile a également déposé les autres marques suivantes : intactile


intactile, sas - 20 rue du carré du roi - 34000 - MONTPELLIER - France


intactile, Mme ollagnon claire - 20 rue du carré du roi - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).