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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTACE
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B3315
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B3315
INTACE, SAS

Numéro de dépôt :
4035581
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/09/2023
B3315 de INTACE

Présentation de la marque B3315

Déposée le 27 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « B3315 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTACE domicilié(e) 91 rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 238 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTACE, Mme LIMOUSIN GAELLE domicilié(e) 91 rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque B3315 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 04 05 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B3315 est expirée depuis le 27 septembre 2023.

INTACE a également déposé les autres marques suivantes : INTACOL


INTACE, SAS - 91 rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 320238140


INTACE, Mme LIMOUSIN GAELLE - 91 rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Produit pour la protection, la conservation et la préservation des bois ;

Bois débités.

Fongicides pour arbres.

Bois de construction et éléments de construction en bois d'oeuvre, bois d'oeuvre traités et produits dérivées, bois de palette.