Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTRASON
INT EXPORT Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1293203
Date de dépôt :
20/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2014

Présentation de la marque INTRASON

Déposée le 20 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INT EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTRASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INT EXPORT domicilié(e) 6, rue du Parc,94150 RUNGIS (dossier no 2277711) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 604 763 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2277711) - 75008 - France.

La marque INTRASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INTRASON est expirée depuis le 20 décembre 2014.


INT EXPORT Société à responsabilité limitée - 6, rue du Parc,94150 RUNGIS (dossier no 2277711) - 94150 - France - SIREN 451604763


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2277711) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2044424 - Publication au BOPI 1995-28

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2004 n°2277711 - Publication au BOPI 2004-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Inscription le 8 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403946 - Publication au BOPI 2004-12-08

Inscription le 6 juin 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°185797 - Publication au BOPI 1995-06-06

Inscription le 2 mars 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°182653 - Publication au BOPI 1995-03-02

Prothèses médicales et en particulier Prothèses auditives.