Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSYSTEC
/
INSYSTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSYSTEC
INSYSTEC, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3754651
Date de dépôt :
19/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2020
INSYSTEC de INSYSTEC

Présentation de la marque INSYSTEC

Déposée le 19 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSYSTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSYSTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSYSTEC domicilié(e) PARC DE L'AEROPORT 195 AVENUE ALFRED SAUVY - 34470 - PEROLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 397 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric PERRET du CRAY, AVOCAT domicilié(e) 5 RUE PLAN DU PALAIS - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque INSYSTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 19 36 37 38 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSYSTEC est expirée depuis le 19 juillet 2020.


INSYSTEC, S.A.S. - PARC DE L'AEROPORT 195 AVENUE ALFRED SAUVY - 34470 - PEROLS - France - SIREN 520397589


Eric PERRET du CRAY, AVOCAT - 5 RUE PLAN DU PALAIS - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Machines-outils ; moteurs (l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques. ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; installation, entretien et réparation de machines ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.