Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLCORP
INSURANCE SOFTWARE SOLUTIONS CORP.

Numéro de dépôt :
94545056
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2004

Présentation de la marque SOLCORP

Déposée le 17 novembre 1994 par INSURANCE SOFTWARE SOLUTIONS CORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLCORP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est INSURANCE SOFTWARE SOLUTIONS CORP., domicilié(e) 9th Floor, 5925 Airport Road, Mississauga, Ontario - LV4 1W1 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque SOLCORP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLCORP est expirée depuis le 17 novembre 2004.

INSURANCE SOFTWARE SOLUTIONS CORP a également déposé les autres marques suivantes : SOLCORP


INSURANCE SOFTWARE SOLUTIONS CORP. - 9th Floor, 5925 Airport Road, Mississauga, Ontario - LV4 1W1 CANADA - Canada


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Programmes d'ordinateurs enregistrés.Consultations professionnelles, consultations en matière d'ordinateurs; conception de logiciels, programmation pour ordinateurs, location de logiciels informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.