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Marques déposées par la société INSUP – Institut Supérieur de Formation Permanente
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TCC TUTORATS ET CAPITALISATION DES COMPETENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCC TUTORATS ET CAPITALISATION DES COMPETENCES
INSUP – Institut Supérieur de Formation Permanente, Association à but non lucratif – loi 1901

Numéro de dépôt :
3905182
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
TCC TUTORATS ET CAPITALISATION DES COMPETENCES de INSUP – Institut Supérieur de Formation Permanente

Présentation de la marque TCC TUTORATS ET CAPITALISATION DES COMPETENCES

Déposée le 12 mars 2012 par la société INSUP – Institut Supérieur de Formation Permanente auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TCC TUTORATS ET CAPITALISATION DES COMPETENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la société INSUP – Institut Supérieur de Formation Permanente domicilié(e) 37 rue Labottière - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 542 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSUP (Institut Supérieur de Formation Permanente), M. Garrigou Bernard domicilié(e) 37 rue Labottière - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque TCC TUTORATS ET CAPITALISATION DES COMPETENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905182.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCC TUTORATS ET CAPITALISATION DES COMPETENCES est expirée depuis le 12 mars 2022.


INSUP – Institut Supérieur de Formation Permanente, Association à but non lucratif – loi 1901 - 37 rue Labottière - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 317542025


INSUP (Institut Supérieur de Formation Permanente), M. Garrigou Bernard - 37 rue Labottière - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.