Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSUL 8
Société dite: INSUL-8-CORPORATION Societe organisee selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA)

Numéro de dépôt :
1554023
Date de dépôt :
05/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/1999
INSUL 8 de INSUL-8-CORPORATION Societe organisee selon les lois de l\'Etat de Delaware (EUA

Présentation de la marque INSUL 8

Déposée le 5 octobre 1989 par INSUL-8-CORPORATION Societe organisee selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSUL 8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: INSUL-8-CORPORATION Societe organisee selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA), domicilié(e) 867 American Street, SAN CARLOS, Etat de Californie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque INSUL 8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSUL 8 est expirée depuis le 5 octobre 1999.


Société dite: INSUL-8-CORPORATION Societe organisee selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA) - 867 American Street, SAN CARLOS, Etat de Californie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Dispositifs conducteurs pour trolleys et leurs parties pour l'alimentation en courant electrique de machines mobiles, notamment barres omnibus a collecteurs mobiles