Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSUDIET
/
VEGEAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGEAL
INSUDIET, SAS

Numéro de dépôt :
4070429
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
20/02/2024
VEGEAL de INSUDIET

Présentation de la marque VEGEAL

Déposée le 20 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSUDIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « VEGEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSUDIET domicilié(e) 1, ZONE INDUSTRIELLE DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 581 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSUDIET, SAS, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 7 RUE DES DEUX PROVINCES - 49270 - SAINT-LAURENT-DES-AUTELS - France.

La marque VEGEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGEAL est expirée depuis le 20 février 2024.

INSUDIET a également déposé les autres marques suivantes : INSUMOTIV , BIONOLZA , BIOCOLZANE , INSUDIET ESTEAM , SPIOPEN , Insu plus , Mini Exercice quotidien , INSUK , osténéa , séronéa


INSUDIET, SAS - 1, ZONE INDUSTRIELLE DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France - SIREN 381581255


INSUDIET, SAS, SERVICE JURIDIQUE - 7 RUE DES DEUX PROVINCES - 49270 - SAINT-LAURENT-DES-AUTELS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674472 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététiques à base de protéines alimentaires à usage médical.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.