Déposée le 18 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) INSUDIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « osténéa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSUDIET domicilié(e) 1 ZI du Taillis - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 581 255 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.
La marque osténéa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846545.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSUDIET, SA - 1 ZI du Taillis - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France - SIREN 381581255
BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674472 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25
Substances diététiques à base de protéines alimentaires à usage médical.
Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Plats cuisinés préparés à base de légumes ou de viande ou de poisson ou de volaille ou de gibier ou d'extraits de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ou d'œufs. Plats cuisinés à base de légumes et de viande ou de poisson ou de volaille ou de gibier ou d'extraits de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ou d'œufs. Desserts cuisinés, préparés, lyophilisés, séchés ou cuits, à base de fruits. Préparations pour faire des crêpes, flans, à base d'œufs et de lait ; desserts à base de soja : tous ces produits étant diététiques. Protéines pour l'alimentation humaine ; préparations protéinées alimentaires pour réaliser des plats, desserts, entremets, encas.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats cuisinés préparés à base de céréales, de pâtes ; plats cuisinés préparés à base de pâtes seules et/ou principalement associées à des légumes et/ou viande, poisson, volaille gibier. Barres aux céréales, barres chocolatées aux céréales. Gâteaux. Cakes. Préparations lyophilisées pour faire des gâteaux, pâtisseries. Petits pains, pains spéciaux aux céréales. Pâte à tartiner à base de cacao et noisettes : tous ces produits étant diététiques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; préparations pour faire des boissons ; eaux pétillantes ; préparations protéinées pour faire des boissons ; boissons énergétiques : tous ces produits étant diététiques.
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