Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Protéines du Cœur
S.A.R.L. INSUDIET

Numéro de dépôt :
3251228
Date de dépôt :
10/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2013
Les Protéines du Cœur de INSUDIET

Présentation de la marque Les Protéines du Cœur

Déposée le 10 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSUDIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Protéines du Cœur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSUDIET domicilié(e) ayant son siège social 9/13 rue Benoît Malon,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 430 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hélène DOUET Avocat à la Cour domicilié(e) 22 bis rue Jouffroy d'Abbans,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque Les Protéines du Cœur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Protéines du Cœur est expirée depuis le 10 octobre 2013.

INSUDIET a également déposé les autres marques suivantes : INSUMOTIV , BIONOLZA , BIOCOLZANE , INSUDIET ESTEAM , SPIOPEN , Insu plus , Mini Exercice quotidien , INSUK , osténéa , séronéa


S.A.R.L. INSUDIET - ayant son siège social 9/13 rue Benoît Malon,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 353430549


Maître Hélène DOUET Avocat à la Cour - 22 bis rue Jouffroy d'Abbans,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Inscription le 17 août 2009 - Changement d'adresse n°504294 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549119 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549118 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments), désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique, produits pharmaceutiques vétérinaires, substances diététiques à usage médical. Plats préparés à usage diététique à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant diététiques. Plats préparés à usage diététique à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous ces produits étant diététiques. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits : sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits étant diététiques. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres, de revues, de journaux. Prêts de livres. Production de films. Locations de films. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Restauration (alimentation) fournissant de l'alimentation diététique : service de préparations de plats préparés diététiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.