INSUDIET, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3905904
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2022
Présentation de la marque IONEA
Déposée le 14 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) INSUDIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IONEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSUDIET domicilié(e) 1 Zone Industrielle du Taillis - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 581 255 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSUDIET, Département Juridique domicilié(e) 7 rue des deux provinces - 49270 - SAINT LAURENT DES AUTELS - France.
La marque IONEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905904.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSUDIET, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 1 Zone Industrielle du Taillis - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France - SIREN 381581255
INSUDIET, Département Juridique - 7 rue des deux provinces - 49270 - SAINT LAURENT DES AUTELS - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674472 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25
Compléments alimentaires à usage médical ; substances et produits diététique à usage médical.
Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), notamment à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelée, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous forme sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides ; solutés, concentrés, sirop.
Compléments alimentaires (non à usage médical), dont le but est de compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux et d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), notamment à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous ces produits et compléments alimentaires sont sous forme sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudre en sachets pour infusion, poudre instantanée ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides ; solutés, concentrés, sirop.
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