Déposée le 21 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSUDIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « INSUVEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSUDIET domicilié(e) Z.I des taillis,49270 CHAMPTOCEAUX - 49270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 430 549 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSUDIET SARL domicilié(e) Z.I des taillis,49270 CHAMPTOCEAUX - 49270 - France.
La marque INSUVEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSUDIET SARL - Z.I des taillis,49270 CHAMPTOCEAUX - 49270 - France - SIREN 353430549
INSUDIET SARL - Z.I des taillis,49270 CHAMPTOCEAUX - 49270 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549119 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549118 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à usage médical, préparations diététiques et pharmaceutiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, aliments diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, boissons diététiques à usage médical, digestifs à usage pharmaceutiques, décoctions à usage pharmaceutique, thé médicinal, tisanes, infusions médicinales, graisses à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, médicaments pour la médecine humaine.
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