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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INSUDIET
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INSUPACK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSUPACK
INSUDIET, SA

Numéro de dépôt :
3154613
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2022
INSUPACK de INSUDIET

Présentation de la marque INSUPACK

Déposée le 15 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) INSUDIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSUPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSUDIET domicilié(e) 1 Zone Industrielle du Taillis - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 581 255 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSUDIET, Département Juridique domicilié(e) 7 rue des deux Provinces - 49270 - SAINT LAURENT DES AUTELS - France.

La marque INSUPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSUPACK est expirée depuis le 15 mars 2022.

INSUDIET a également déposé les autres marques suivantes : INSUMOTIV , BIONOLZA , BIOCOLZANE , INSUDIET ESTEAM , SPIOPEN , Insu plus , Mini Exercice quotidien , INSUK , osténéa , séronéa


INSUDIET, SA - 1 Zone Industrielle du Taillis - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France - SIREN 381581255


INSUDIET, Département Juridique - 7 rue des deux Provinces - 49270 - SAINT LAURENT DES AUTELS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Inscription le 21 février 2008 - Changement d'adresse n°469066 - Publication au BOPI 2008-02-21

Inscription le 5 août 2002 - retrait partiel n°351017 - Publication au BOPI 2002-08-05

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504524 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Inscription le 10 mai 2010 - Concession de licence n°523484 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549120 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 16 mai 2011 - Résiliation de licence n°549121 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2012 n°2493311 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05

Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674472 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Plats préparés à usage diététique à base de viande, poisson, volaille et gibier, sauces ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Plats préparés à usage diététique à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Restauration (alimentation) , services de préparations de plats préparés (traiteur)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.