Déposée le 21 août 2002 par la Société Anonyme (SA) INSUDIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INSUMOTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-40 du 4 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSUDIET domicilié(e) 1 Zone Industrielle du Taillis4 - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 581 255 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSUDIET, Département Juridique domicilié(e) 1 Zone Industrielle du Taillis - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France.
La marque INSUMOTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSUDIET, SA - 1 Zone Industrielle du Taillis4 - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France - SIREN 381581255
INSUDIET, Département Juridique - 1 Zone Industrielle du Taillis - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France
Inscription le 21 février 2008 - Changement d'adresse n°469066 - Publication au BOPI 2008-02-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40
Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504524 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20
Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549120 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2012 n°2504082 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-09
Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674472 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25
Emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) , désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) , produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique, produits pharmaceutiques vétérinaires, substances diététiques à usage médical. Formulaires d'enquêtes statistiques à visée médicale. Assistance médicale. Maison de convalescence, services d'opticien, services vétérinaires, salons de beauté, salons de coiffure, horticulture. Services de jardinier-paysagiste. Services vétérinaires.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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