Déposée le 28 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSUDIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « INSU EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSUDIET domicilié(e) 1 ZONE INDUSTRIELLE DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 581 255 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSUDIET, SAS, Service Juridique domicilié(e) 1 ZONE INDUSTRIELLE DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France.
La marque INSU EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199914.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSUDIET, SAS - 1 ZONE INDUSTRIELLE DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France - SIREN 381581255
INSUDIET, SAS, Service Juridique - 1 ZONE INDUSTRIELLE DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674472 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25
Produits pharmaceutiques et vétérinaires : produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires à usage médical ; aliments et substances diététiques à usage médical.
Viande, poisson, volaille et gibier, plats cuisinés à base de viande, conserves de viande, conserves de poisson, plats cuisinés à base de fruits de mer ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, plats cuisinés à base de légumes ou de fruits ; consommés, soupes, bouillons ; salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; cornichons ; fromages, yaourts ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate ; épices ; sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches, croque-monsieur, tartes salées et sucrées, crêpes (alimentation), galettes ; nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule, plats cuisinés à base de semoule ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
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