Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Insu
INSUDIET, SAS

Numéro de dépôt :
3203266
Date de dépôt :
06/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2023
Insu de INSUDIET

Présentation de la marque Insu

Déposée le 6 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSUDIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Insu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSUDIET domicilié(e) 1 ZI du Taillis - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 581 255 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSUDIET, SAS, Département Juridique domicilié(e) 7 rue des deux Provinces - 49270 - SAINT LAURENT DES AUTELS - France.

La marque Insu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Insu est expirée depuis le 6 janvier 2023.

INSUDIET a également déposé les autres marques suivantes : INSUMOTIV , BIONOLZA , BIOCOLZANE , INSUDIET ESTEAM , SPIOPEN , Insu plus , Mini Exercice quotidien , INSUK , osténéa , séronéa


INSUDIET, SAS - 1 ZI du Taillis - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France - SIREN 381581255


INSUDIET, SAS, Département Juridique - 7 rue des deux Provinces - 49270 - SAINT LAURENT DES AUTELS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Inscription le 21 février 2008 - Changement d'adresse n°469066 - Publication au BOPI 2008-02-21

Inscription le 28 avril 2003 - retrait partiel n°369703 - Publication au BOPI 2003-04-28

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504524 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Inscription le 10 mai 2010 - Concession de licence n°523484 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549120 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 16 mai 2011 - Résiliation de licence n°549121 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2012 n°2517135 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-21

Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674472 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments), désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique, produits pharmaceutiques vétérinaires, substances diététiques à usage médical. Plats préparés à usage diététique à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Plats préparés à usage diététique à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Education, formation, divertissement, activités culturelles. Publication de livres, de revues, de journaux. Prêts de livres. Producation de films. Locations de films. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Restauration (alimentation), services de préparations de plats préparés.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.