Marque enregistrée - Marque en vigueur

DYNACHOC
INSUDIET, SAS

Numéro de dépôt :
4162147
Date de dépôt :
05/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/03/2025
DYNACHOC de INSUDIET

Présentation de la marque DYNACHOC

Déposée le 5 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSUDIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DYNACHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSUDIET domicilié(e) 1 ZI DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 581 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSUDIET, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 1 ZI DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France.

La marque DYNACHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNACHOC arrivera à expiration en date du 5 mars 2025.

INSUDIET a également déposé les autres marques suivantes : INSUMOTIV , BIONOLZA , BIOCOLZANE , INSUDIET ESTEAM , SPIOPEN , Insu plus , Mini Exercice quotidien , INSUK , osténéa , séronéa


INSUDIET, SAS - 1 ZI DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France - SIREN 381581255


INSUDIET, SERVICE JURIDIQUE - 1 ZI DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674472 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Produits pharmaceutiques ; compléments nutritionnels à usage médical ; produits alimentaires et diététiques à usage médical ; aliments et substances diététiques à base de protéines alimentaires à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement.

Extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Plats préparés à usage diététique, à base de légumes ou de viande ou de poisson ou de volaille ou de gibier ; préparations pour faire des crêpes, flans, à base d'oeufs et de lait ; préparations protéinées alimentaires pour réaliser des plats, desserts, entremets, encas.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés à usage diététique, à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops, préparations pour faire des boissons ; eaux pétillantes ; préparations protéinées pour faire des boissons ; boissons énergétiques ; tous ces produits étant diététiques.