Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOCOLZANE
INSUDIET, SAS

Numéro de dépôt :
3217677
Date de dépôt :
28/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2023
BIOCOLZANE de INSUDIET

Présentation de la marque BIOCOLZANE

Déposée le 28 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSUDIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOCOLZANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSUDIET domicilié(e) 1 ZI du Taillis - 48270 - CHAMPTOCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 581 255 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSUDIET, SAS, Département Juridique domicilié(e) 7 rue des deux Provinces - 49270 - SAINT LAURENT DES AUTELS - France.

La marque BIOCOLZANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOCOLZANE est expirée depuis le 28 mars 2023.

INSUDIET a également déposé les autres marques suivantes : INSUMOTIV , BIONOLZA , INSUDIET ESTEAM , SPIOPEN , Insu plus , Mini Exercice quotidien , INSUK , osténéa , séronéa , aminéa


INSUDIET, SAS - 1 ZI du Taillis - 48270 - CHAMPTOCEAUX - France - SIREN 381581255


INSUDIET, SAS, Département Juridique - 7 rue des deux Provinces - 49270 - SAINT LAURENT DES AUTELS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Inscription le 20 février 2013 - Transmission totale de propriété n°596991 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-20

Renouvellement sans limitation le 20 février 2013 n°2521924 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674472 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Huiles et graisses comestibles issues de l'agriculture biologique.