Marque enregistrée - Marque en vigueur

Accompagnement Motivation Santé
INSUDIET, SAS

Numéro de dépôt :
4101069
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/06/2024
Accompagnement Motivation Santé de INSUDIET

Présentation de la marque Accompagnement Motivation Santé

Déposée le 18 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSUDIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Accompagnement Motivation Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSUDIET domicilié(e) 1 ZI DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 581 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSUDIET, SAS, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 1 ZI DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France.

La marque Accompagnement Motivation Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accompagnement Motivation Santé arrivera à expiration en date du 18 juin 2024.

INSUDIET a également déposé les autres marques suivantes : INSUMOTIV , BIONOLZA , BIOCOLZANE , INSUDIET ESTEAM , SPIOPEN , Insu plus , Mini Exercice quotidien , INSUK , osténéa , séronéa


INSUDIET, SAS - 1 ZI DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France - SIREN 381581255


INSUDIET, SAS, SERVICE JURIDIQUE - 1 ZI DU TAILLIS - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674472 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Produits pharmaceutiques ; préparations diététiques pour la médecine, préparations diététiques et pharmaceutiques à usage médical, substances diététiques à base de protéines alimentaires à usage médical, aliments diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, boissons diététiques à usage médical, thé médicinal, tisanes, infusions médicinales, préparations médicales pour l'amincissement.

Publicité ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) spécialisés dans les domaines de la nutrition, de la santé et du bien-être.

Diffusion (transmission) d'information dans les domaines de la nutrition et de la santé sur tous supports et par tous moyens de communication.

Formation dans les domaines de la nutrition, de la santé et du bien-être ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans les domaines de la nutrition, de la santé et du bien-être ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, congrès dans les domaines de la nutrition, de la santé et du bien être ; enseignement sur la diététique, la santé et le bien être ; publication de livres, publication de textes autres que publicitaires, publication électronique dans les domaines de la nutrition, de la santé et du bien être ; éducation dans les domaines de la nutrition, de la santé et du bien-être.

Service d'études, de recherches, de conseils et d'informations scientifiques et techniques dans le domaine de la nutrition, de la santé et du bien-être rendus par des personnes qualifiées à savoir notamment des scientifiques, des chercheurs, des professionnels de santé ; services de recherche et développement de nouveaux produits dans les domaines de la nutrition, de la santé et du bien être, services de laboratoires en analyse chimique, en recherche en produits de santé, médicaments pour la médecine humaine, produits diététiques et en compléments alimentaires.

Services médicaux ; instructions, conseils et assistances médicaux dans le domaine de la nutrition et de la santé ; informations et conseils en matière d'hygiène et de santé ; service de consultations médicale dans les domaines de la nutrition et de la santé ; fourniture de conseils, de consultations et d'informations dans les domaines de la nutrition (services médicaux).