Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COHERENCE NUTRITIONNELLE
INSUDIET SARL SARL au capital de 3.000.000 Euros

Numéro de dépôt :
3309513
Date de dépôt :
19/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2014
COHERENCE NUTRITIONNELLE de INSUDIET SARL au capital de 3.000.000 Euros

Présentation de la marque COHERENCE NUTRITIONNELLE

Déposée le 19 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSUDIET SARL au capital de 3.000.000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COHERENCE NUTRITIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSUDIET SARL au capital de 3.000.000 Euros domicilié(e) dont le siège social est 120 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hélène DOUET Avocat à la Cour domicilié(e) 22 bis rue Jouffroy d'Abbans,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque COHERENCE NUTRITIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COHERENCE NUTRITIONNELLE est expirée depuis le 19 août 2014.


INSUDIET SARL SARL au capital de 3.000.000 Euros - dont le siège social est 120 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Maître Hélène DOUET Avocat à la Cour - 22 bis rue Jouffroy d'Abbans,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 1 août 2005 - retrait partiel n°416230 - Publication au BOPI 2005-08-01

Inscription le 29 novembre 2005 - Changement d'adresse n°423241 - Publication au BOPI 2005-11-29

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549118 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549119 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements ; matériels pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutiques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bande vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir de réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène alimentaire pour les êtres humains et animaux. Services de santé. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Toilettage d'animaux. Pensions pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.