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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INSUDIET (anciennement dénommée OTCPL PARTICIPATIONS
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INSUDIET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSUDIET
INSUDIET (anciennement dénommée OTCPL PARTICIPATIONS), SA

Numéro de dépôt :
1701059
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021

Présentation de la marque INSUDIET

Déposée le 8 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) INSUDIET (anciennement dénommée OTCPL PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSUDIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSUDIET (anciennement dénommée OTCPL PARTICIPATIONS domicilié(e) 1 ZI du Taillis - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 581 255 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque INSUDIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSUDIET est expirée depuis le 8 avril 2021.


INSUDIET (anciennement dénommée OTCPL PARTICIPATIONS), SA - 1 ZI du Taillis - 49270 - CHAMPTOCEAUX - France - SIREN 381581255


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Inscription le 29 juin 1992 - Transmission de propriété n°64431 - Publication au BOPI 1992-06-29

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2001 n°2205599 - Publication au BOPI 2001-09-11

Inscription le 8 septembre 2006 - Changement d'adresse n°439920 - Publication au BOPI 2006-09-08

Inscription le 15 octobre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°332661 - Publication au BOPI 2001-10-15

Inscription le 19 août 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°66444 - Publication au BOPI 1992-08-19

Inscription le 2 octobre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°331681 - Publication au BOPI 2001-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504524 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2011 n°2467459 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549120 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674472 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Viandes, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles;sirop de mélasse;levure,poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces;épices, glaces à rafraîchir.Bières, eux minérales et gazeuses et autres boissons de non alcooliques;boissons fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits étant diététiques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.