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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INSTRUMENTS
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RSV
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RSV
INSTRUMENTS S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1620607
Date de dépôt :
26/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2009

Présentation de la marque RSV

Déposée le 26 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) INSTRUMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RSV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTRUMENTS domicilié(e) 16-18, Rue du Canal, 91160 LONGJUMEAU (dossier no 2151519) - France et immatriculée sous le numéro RCS 837 150 366 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2151519) - France.

La marque RSV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RSV est expirée depuis le 26 septembre 2009.

INSTRUMENTS a également déposé les autres marques suivantes : POLYDEM , CELISA , DICHROGRAPHE , BIOLYSEUR , ISA , UVISEL , HUET PARIS , ISAMAT , STIMAX , RIBERMAG


INSTRUMENTS S.A. (société anonyme) - 16-18, Rue du Canal, 91160 LONGJUMEAU (dossier no 2151519) - France - SIREN 837150366


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2151519) - France


Renouvellement avec limitation le 26 août 1999 n°2151519 - Publication au BOPI 1999-08-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Inscription le 3 juin 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°63630 - Publication au BOPI 1992-06-03

Appareils optiques notamment spectromètres à décharge luminescente, spectromètres et spectro-analyseurs pilotés par ordinateurs.