Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLYSCAN
INSTRUMENTS S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1554298
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2009

Présentation de la marque POLYSCAN

Déposée le 6 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) INSTRUMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLYSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTRUMENTS domicilié(e) 16-18, Rue du Canal, 91160 LONGJUMEAU (dossier no 2153272) - France et immatriculée sous le numéro RCS 837 150 366 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2153272) - France.

La marque POLYSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYSCAN est expirée depuis le 6 octobre 2009.

INSTRUMENTS a également déposé les autres marques suivantes : POLYDEM , CELISA , DICHROGRAPHE , BIOLYSEUR , ISA , UVISEL , HUET PARIS , ISAMAT , STIMAX , RIBERMAG


INSTRUMENTS S.A. (société anonyme) - 16-18, Rue du Canal, 91160 LONGJUMEAU (dossier no 2153272) - France - SIREN 837150366


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2153272) - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153272 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

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