Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INSTRUMENTS
/
MODUTRAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODUTRAC
INSTRUMENTS S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1186857
Date de dépôt :
24/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MODUTRAC

Déposée le 24 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) INSTRUMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUTRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTRUMENTS domicilié(e) 8, rue de La Rochefoucault, 75009 PARIS. - France.

La marque MODUTRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

INSTRUMENTS a également déposé les autres marques suivantes : POLYDEM , CELISA , DICHROGRAPHE , BIOLYSEUR , ISA , UVISEL , HUET PARIS , ISAMAT , STIMAX , RIBERMAG


INSTRUMENTS S.A. (S.A.) - 8, rue de La Rochefoucault, 75009 PARIS. - France


Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163299 - Publication au BOPI 1993-09-21

Installation de traitement de matériaux à partir de tranches regroupées sur des cassettes et traitées dans une série de chambres sous vide.L'installation est en forme modulaire, chaque module comportant une partie tubulaire qui constitue avec les modules adjacents, un tunnel continu de circulation. Des moyens sont prévus pour l'entrainement des cassettes et la manipulation individuelle des tranches entre les cassettes et les appareils de traitement.