Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ISAMAT
Numéro de dépôt :
1114977
Date de dépôt :
30/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ISAMAT
Déposée le 30 novembre 1979 par la Société Anonyme (SA) INSTRUMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ISAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ISAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ISAMAT est expirée depuis le 30 novembre 1989.
INSTRUMENTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024