Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIM IB 32
INSTRUMENTS S.A. (S.A)

Numéro de dépôt :
1234677
Date de dépôt :
25/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1993

Présentation de la marque CLAIM IB 32

Déposée le 25 février 1983 par la Société Anonyme (SA) INSTRUMENTS (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIM IB 32 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTRUMENTS (S.A domicilié(e) 6, rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS - France.

La marque CLAIM IB 32 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIM IB 32 est expirée depuis le 25 février 1993.


INSTRUMENTS S.A. (S.A) - 6, rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Appareils et matériels scientifiques et médicaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.