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Marques déposées par INSTRUMENTS ET CAPTEURS ELECTRONIQUES
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ICEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICEL
INSTRUMENTS ET CAPTEURS ELECTRONIQUES

Numéro de dépôt :
1110159
Date de dépôt :
18/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ICEL

Déposée le 18 octobre 1979 par INSTRUMENTS ET CAPTEURS ELECTRONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ICEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTRUMENTS ET CAPTEURS ELECTRONIQUES domicilié(e) (Société Anonyme) 53 rue de la Sablière, 92400 COURBEVOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU. - France.

La marque ICEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ICEL est expirée depuis le 18 octobre 1989.


INSTRUMENTS ET CAPTEURS ELECTRONIQUES - (Société Anonyme) 53 rue de la Sablière, 92400 COURBEVOIE. - France


André BOUJU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), électroniques, en particulier capteurs électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.