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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS
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FRAN -S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAN -S
INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS, CORNUNANCEY, Groupement d'Intérêt Economique, 32, Rue Malaingre, 52800 NOGENT.

Numéro de dépôt :
1167576
Date de dépôt :
10/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FRAN -S de INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS

Présentation de la marque FRAN -S

Déposée le 10 avril 1981 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAN -S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque FRAN -S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS, CORNUNANCEY, Groupement d'Intérêt Economique, 32, Rue Malaingre, 52800 NOGENT. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Inscription - Transmission de propriété n°47087 - Publication au BOPI 1981-35

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).