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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS CORNUNANCEY
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FRAN-SOINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAN-SOINS
INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS CORNUNANCEY, Groupement d'intérêt économique, 32, rue Malaingre, 52800 NOGENT.

Numéro de dépôt :
1160405
Date de dépôt :
20/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRAN-SOINS

Déposée le 20 janvier 1981 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS CORNUNANCEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAN-SOINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS CORNUNANCEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque FRAN-SOINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS CORNUNANCEY a également déposé les autres marques suivantes : CN , CN , FINE-LIGNE , ATRAUFRANCE


INSTRUMENTS DE CHIRURGIE NOGENTAIS CORNUNANCEY, Groupement d'intérêt économique, 32, rue Malaingre, 52800 NOGENT. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Inscription - Transmission de propriété n°47087 - Publication au BOPI 1981-23

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).