Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTRUMENTATION SYSTEMES
INSTRUMENTATION & SYSTEMES

Numéro de dépôt :
99813080
Date de dépôt :
15/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2009

Présentation de la marque INSTRUMENTATION SYSTEMES

Déposée le 15 septembre 1999 par la société INSTRUMENTATION & SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTRUMENTATION SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la société INSTRUMENTATION & SYSTEMES domicilié(e) 30 Rue René Boulanger, 75010 PARIS, S.A.R.L. au capital de 100 000 F - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 103 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benoît JOHANET INSTRUMENTATION & SYSTEMES - France.

La marque INSTRUMENTATION SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTRUMENTATION SYSTEMES est expirée depuis le 15 septembre 2009.


INSTRUMENTATION & SYSTEMES - 30 Rue René Boulanger, 75010 PARIS, S.A.R.L. au capital de 100 000 F - France - SIREN 350103065


Monsieur Benoît JOHANET INSTRUMENTATION & SYSTEMES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Appareils et instruments scientifiques optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle. Distribution de prospectus. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Edition de livres, de revues, prêt de livres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.