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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Instructions
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INSTRUCTIONS +
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTRUCTIONS +
Instructions, SAS

Numéro de dépôt :
4349648
Date de dépôt :
28/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2027
INSTRUCTIONS + de Instructions

Présentation de la marque INSTRUCTIONS +

Déposée par voie électronique le 28 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Instructions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTRUCTIONS + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Instructions domicilié(e) 49 rue de Paradis - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 201 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Instructions, Mme. Sophie Nothnick domicilié(e) 49 RUE de Paradis - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque INSTRUCTIONS + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTRUCTIONS + arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.


Instructions, SAS - 49 rue de Paradis - 75010 - Paris - France - SIREN 828201319


Instructions, Mme. Sophie Nothnick - 49 RUE de Paradis - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Inscription le 24 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746554 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-24

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.