Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTOREMOTION
INSTOREMOTION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3132891
Date de dépôt :
22/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2011
INSTOREMOTION de INSTOREMOTION

Présentation de la marque INSTOREMOTION

Déposée le 22 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTOREMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTOREMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTOREMOTION domicilié(e) 29B rue des Francs Bourgeois, 75004 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS B43 963 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque INSTOREMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTOREMOTION est expirée depuis le 22 novembre 2011.


INSTOREMOTION Société par actions simplifiée - 29B rue des Francs Bourgeois, 75004 Paris - France - SIREN B43963298


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils d'enseignement audiovisuels ; appareils et instruments optiques, supports d'enregistrement sonores et magnétiques, bandes vidéo, disques acoustiques, disques optiques, disques compacts, disques compacts interactifs et disques compacts à mémoire morte, unités à bandes magnétiques (informatique) ; programmes et logiciels enregistrés d'ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, mémoire pour ordinateurs, microprocesseurs, modems, moniteurs matériel, moniteurs programmes d'ordinateurs, changeurs de disques informatique, dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; appareil de télévision, écran vidéo et écrans de projection, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, émetteurs télécommunication, encodeurs magnétiques, appareils pour l'enregistrement des temps, films pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrement sonores, enregistreurs à bandes magnétiques, haut-parleurs, appareils d'intercommunication, interfaces informatique, lecteurs informatique, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compact, tubes lumineux pour la publicité. Publicité, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés), direction professionnelle des affaires artistiques, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichiers central, systématisation de données dans un fichiers central, location d'espaces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, location de matériel publicitaire, études et recherches des marchés, sondages d'opinion, information statistique, promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, publicité radiophonique et télévisée gestion des affaires commerciales. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission ou échange de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par réseau, messagerie électronique, transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble, par réseau ou par satellite ; transmission d'informations via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès par la voie d'un réseau informatique global à des bases de données, agence de presse, agence d'information ; diffusion de programmes de télévision ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems ; transmission de dépêches ; communication téléphonique et radiophonique, services d'appel radioélectrique, radiotéléphone ou autres moyens de communication électronique, communication par réseau de fibres optiques. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, enregistrement filmage sur bandes vidéo, exploitation de brevets, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, location d'ordinateurs et logiciels informatiques, programmation pour ordinateur, services de traduction, concession de licences de propriété intellectuelle, études de projets techniques, gérance de droits d'auteur, services de dessinateurs d'art graphique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.