Déposée le 10 avril 1986 par INSTITUTO ESPANOL DE COMERCIO EXTERIOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ESPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INSTITUTO ESPANOL DE COMERCIO EXTERIOR, domicilié(e) 14 Paseo de la Castellana 28046 MADRID ESPAGNE (dossier no 2063257) - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) (dossier no 2063257) - France.
La marque ESPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUTO ESPANOL DE COMERCIO EXTERIOR - 14 Paseo de la Castellana 28046 MADRID ESPAGNE (dossier no 2063257) - Espagne
CABINET MOUTARD - (dossier no 2063257) - France
Renouvellement sans limitation le 9 février 1996 n°2063257 - Publication au BOPI 1996-02-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38
Inscription - Changement de dénomination n°30376 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes en conserve, secs et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces pour salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levures, poudres pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception de sauces pour salades);épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour animaux, malt.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Publicité et affaires.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ESPAGNE"