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Marques déposées par INSTITUTO ESPAGNOL DE COMERCIO EXTERIOR (ICEX) (Organisme de droit espagnol
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SPAIN GOURMETOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAIN GOURMETOUR
Société dite: INSTITUTO ESPAGNOL DE COMERCIO EXTERIOR (ICEX) (Organisme de droit espagnol)

Numéro de dépôt :
1683845
Date de dépôt :
30/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2001
SPAIN GOURMETOUR de INSTITUTO ESPAGNOL DE COMERCIO EXTERIOR (ICEX) (Organisme de droit espagnol

Présentation de la marque SPAIN GOURMETOUR

Déposée le 30 juillet 1991 par INSTITUTO ESPAGNOL DE COMERCIO EXTERIOR (ICEX) (Organisme de droit espagnol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPAIN GOURMETOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: INSTITUTO ESPAGNOL DE COMERCIO EXTERIOR (ICEX) (Organisme de droit espagnol), domicilié(e) Paseo de la Castellana n. 14 28046 MADRID ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lerner Brullé S.C.P - France.

La marque SPAIN GOURMETOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAIN GOURMETOUR est expirée depuis le 30 juillet 2001.


Société dite: INSTITUTO ESPAGNOL DE COMERCIO EXTERIOR (ICEX) (Organisme de droit espagnol) - Paseo de la Castellana n. 14 28046 MADRID ESPAGNE - Espagne


Lerner Brullé S.C.P - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Publication périodique