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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INSTITUTIONNEL DESIGN
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BBS BOURDILLON BELLONNIE & SUCCESSEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BBS BOURDILLON BELLONNIE & SUCCESSEURS
INSTITUTIONNEL DESIGN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97668549
Date de dépôt :
11/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2007

Présentation de la marque BBS BOURDILLON BELLONNIE & SUCCESSEURS

Déposée le 11 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) INSTITUTIONNEL DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BBS BOURDILLON BELLONNIE & SUCCESSEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUTIONNEL DESIGN domicilié(e) 10, Rue de Milan, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 861 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL & MICHEL Avocats à la Cour - France.

La marque BBS BOURDILLON BELLONNIE & SUCCESSEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BBS BOURDILLON BELLONNIE & SUCCESSEURS est expirée depuis le 11 mars 2007.

INSTITUTIONNEL DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : INDIA DELTA , AFEI ASSOCIATION FRANCAISE DES ENTREPRISES D'INVESTISSEMENTS


INSTITUTIONNEL DESIGN, Société Anonyme - 10, Rue de Milan, 75009 PARIS - France - SIREN 344861695


Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL & MICHEL Avocats à la Cour - France


Inscription le 4 mai 1998 - Rejet partiel n°253882 - Publication au BOPI 1998-05-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Rhum, boissons alcooliques à base de canne à sucre. Traitement et distillation de la canne à sucre et de ses produits dérivés.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.