Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CEFORE
Numéro de dépôt :
1599256
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
22/06/2000
Présentation de la marque CEFORE
Déposée le 22 juin 1990 par l'association loi 1901 INSTITUTION ST JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CEFORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CEFORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEFORE est expirée depuis le 22 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50