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Marques déposées par Institution de retraite des cadres de l'énergie et activités connexes et nouvelles (I.R.C.E
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IRCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRCE
Institution de retraite des cadres de l'énergie et activités connexes et nouvelles (I.R.C.E.), institution de retraite autorisée à fonctionner dans les conditions prévues au titre III du livre VII du code de la sécurité sociale

Numéro de dépôt :
1671818
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2001
IRCE de Institution de retraite des cadres de l\'énergie et activités connexes et nouvelles (I.R.C.E

Présentation de la marque IRCE

Déposée le 18 juin 1991 par Institution de retraite des cadres de l'énergie et activités connexes et nouvelles (I.R.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IRCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Institution de retraite des cadres de l'énergie et activités connexes et nouvelles (I.R.C.E.), institution de retraite autorisée à fonctionner dans les conditions prévues au titre III du livre VII du code de la sécurité sociale, domicilié(e) 122, avenue Charles-de-Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque IRCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671818.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRCE est expirée depuis le 18 juin 2001.

Institution de retraite des cadres de l'énergie et activités connexes et nouvelles (I.R.C.E a également déposé les autres marques suivantes : ACTIFS ENSEMBLE


Institution de retraite des cadres de l'énergie et activités connexes et nouvelles (I.R.C.E.), institution de retraite autorisée à fonctionner dans les conditions prévues au titre III du livre VII du code de la sécurité sociale - 122, avenue Charles-de-Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Affaires bancaires, financières et monétaires;agences d'assurances et de logement (propriétés immobilières);assurances;crédit (bail);collectes de bienfaisance;caisses de prévoyance;courtage;constitution et placement de fonds;gérance de bien immobiliers;location d'appartements;assurance maladie;assurance sur la vie.Transmission de messages.Administration et intendance de maisons et de biens;escorte (accompagnement);maisons de repos;maisons de retraite pour des personnes âgées;pensions; services de camps de vacances

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.